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5.1 Accorder une licence non exclusive à HelloAsso
Votre Organisme concède à HelloAsso sur son Logo, sur sa Marque et, sous réserve de protection par le droit d’auteur, sur ses Contenus, une licence non-exclusive, pour les seuls besoins du partenariat tels que définis aux présentes conditions générales, de reproduction, de diffusion et de représentation sur tout support papier, analogique, électronique ou opto-numérique, et sur tout réseau connu ou inconnu à ce jour, y compris l’Internet, la télévision et les réseaux de télécommunications mobiles.
En contrepartie des engagements financiers pris par HelloAsso au titre du partenariat, la présente licence est concédée gratuitement pour le monde entier et pour toute la durée des présentes conditions générales de partenariat. Il vous appartiendra ainsi, en cas d’action sur le fondement du Logo, de la Marque ou des Contenus mis en ligne, de défendre et d’indemniser HelloAsso contre toute conséquence pécuniaire et tous frais exposés à l’occasion d’une telle action. En exécution de la présente licence, HelloAsso s’engage à respecter l’image de marque de votre Organisme. A ce titre HelloAsso soumettra à votre Organisme les projets de communication utilisant votre Marque, Logo ou Contenus avant leur publication.
HelloAsso pourra engager des actions de communication et de promotion et mettre en avant tout ou partie des Contenus, Marque ou Logo de votre Organisme ; ce sur tout support électronique ou papier, tout réseau y compris sur des réseaux sociaux de type Facebook, ou sur des sites web de Partenaires ou des Utilisateurs de l’API.
Sinon, si on utilise ce site, c’est dans le cadre d’un crowdfunding ou d’une édition associative ? (ou les deux sont possibles ?).